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Le reste du Monde

 

Le périmètre des produits couverts s'étend à certaines régions. L'UE et d'autres régions éventuelles complètent la liste des substances couvertes. Les pays adoptant une législation RoHS similaire à celle de l'UE sont de plus en plus nombreux.

 

Corée du Sud.

La Loi sud-coréenne relative au recyclage de l'équipement et des véhicules électriques et électroniques contient des substances à usage restreint et des valeurs de concentration maximale (VCM) identiques à celles de la directive RoHS de l'UE.  Il existe également des exceptions similaires à celles de la RoHS de l'UE.  Cependant le périmètre des produits couverts est plus restreint que celui de la RoHS de l'UE et est limité à dix types de produits de consommation spécifiques :

  • Climatiseurs
  • Téléviseurs
  • Réfrigérateurs
  • Lave-linges
  • Photocopieurs
  • Imprimantes
  • Télécopieurs
  • Ordinateurs personnels
  • Équipement audio
  • Téléphones cellulaires (batteries et chargeurs compris)

 

Turquie.

La législation RoHS de la Turquie est entrée en vigueur en juin 2009.  Les prescriptions de la Turquie sont en ligne avec celles de la RoHS de l'UE.

 

Japon.

Au Japon, les fabricants et importateurs de types spécifiques d'équipement électronique doivent fournir des informations sur six substances (les mêmes que celles couvertes par la RoHS de l'UE).

  • Les marquages de contenu servent à indiquer si la teneur en substances ciblées relève de ou dépasse la valeur standard.
  • La norme industrielle japonaise JIS C 0950:2005 définit les marquages à utiliser pour indiquer la présence de substances chimiques dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.

 

Inde.

Les dispositions indiennes de RoHS sont entrées en vigueur le 1er mai 2014, mais l'incertitude demeure quant à la manière de les mettre en œuvre et de les appliquer.  Les dispositions sont très proches de celles de la RoHS de l'UE.

 

Eurasie.

La Commission économique eurasienne (rassemblant la Russie, le Kazakhstan et la Biélorussie) a lancé une consultation sur un projet de RoHS en 2014.  Le projet comprend des prescriptions qui sont très proches de celles de la RoHS de l'UE, mais définit plus précisément les produits couverts.