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Substances

On entend par substance un élément chimique et ses composés à l’état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l’exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition.

Certains matériaux sont totalement exemptés de REACH :

  • Substances radioactives
  • Intermédiaires non isolés
  • Substances sous supervision douanière
  • Déchets

L'ECHA tiendra un inventaire des substances enregistrées, ayant chacune un numéro d'enregistrement. L'ECHA a publié un guide détaillé sur l'identification et la désignation des substances au titre de REACH, qui porte sur la manière d'identifier et de désigner les substances aux fins dudit règlement, y compris sur les critères permettant de déterminer si les substances sont identiques.

Les supports et informations disponibles au sein d'Avery Dennison ADvantage : Les sites de Mise en conformité totale sont fournis à titre d'information et n'ont pas pour objet d'offrir des conseils juridiques.